Délibérations

Vous retrouverez ci-dessous les délibérations prises lors du conseil communautaire du 15 octobre 2014 à Goux.

Il y a : 27 enregistrements
10314 - Information Nouvelle composition Assemblée communautaire 15/10/2014

Information sur la nouvelle composition de l'assemblée communautaire

10414 - Désignation d'un représentant titulaire au CA du SDIS 15/10/2014

Désignation d'un représentant titulaire au CA du SDIS

10514 - Adoption de la DM1 15/10/2014

Adoption de la DM1

10614 - Dde Garantie Emprunt DJH av Verdun et rue A lorraine 15/10/2014

Demande de garantie d'emprunt par Dole du Jura Habitat.

10614 - Dde Garantie Emprunt DJH av Verdun et rue A lorraine Annexe 15/10/2014

Annexe

10714 - Dde Garantie Emprunt DJH Quartier F-Comté Dole 15/10/2014

Demande de garantie d'emprunt par Dole du Jura Habitat pour assurer le financement de résidentialisation - quartier Franche-Comté à Dole

10814 - Avenant 2 Marché MO PEM Gare 15/10/2014

Avenant N°2 au marché de maîtrise d'oeuvre PEM Gare

10914 - Création de poste 15/10/2014

Création de poste

11014 - Suppression de poste 15/10/2014

Suppression de poste

11214 - Désignation du nombre de membres au CHSCT 15/10/2014

Désignation du nombre de membres au CHSCT

11314 - Adhésion au service SIG du SIDEC pour l'année 2014 15/10/2014

Adhésion au service SIG du SIDEC

11414 - Exonération des commerces et entreprises TEOM 15/10/2014

Exonération des commerces et entreprises TEOM

11414 - Exonération des commerces et entreprises TEOM Annexe 15/10/2014

Annexe

11514 - Adhésion à l'Association de Préfiguration ISTHY 15/10/2014

Adhésion à l'Association de Préfiguration ISTHY

11614 - Signature Convention Partenariat Aéroport Dole-Jura 15/10/2014

Signature d'une convention de partenariat relative à l'aéroport Dole-Jura

11714 - Attribution subvention fonctionnement MissionLocale EspaceJeunes 15/10/2014

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Mission Locale - EspaceJeunes

11814 - Signature Convention OfficeCommerce 15/10/2014

Signature d'une convention avec l'Office de Commerce

11814 - Signature Convention OfficeCommerce Annexe 15/10/2014

Annexe

11914 - Programme Action Territorial Modif n°1 15/10/2014

Programme d'Action Territorial - Modification n°1

11914 - Programme Action Territorial Modif n°1 Annexe 15/10/2014

Annexe

12014 - Proposition n°6 Contrat DSP Transport 15/10/2014

Proposition n°6 au contrat de DSP de Transport

12114 - Proposition Restructuration réseau TGD et Avenant 07 15/10/2014

Proposition de restructuration du réseau TGD et passation de l'avenant N°7

12214 - Renouvellement de la convention de transports avec le Dpt39 15/10/2014

Renouvellement de la convention de transports avec le Dpt 39

12314 - Dde subvention Réduire pollution pluviale 15/10/2014

PEM - demande de subvention à l'Agence de l'Eau - Méditerrannée et Corse

12414 - Attribution Subvention OT 15/10/2014

Attribution Subvention OT

12414 - Attribution Subvention OT Annexe 15/10/2014

Annexe

12514 - Marché MO Réaménagement locaux HA 15/10/2014

Marché de Maître d'oeuvre - Réaménagement de locaux en Hôtel d'Agglo