Délibérations
Conseil CommunautaireVous retrouverez ci-dessous les délibérations prises lors du conseil communautaire du 15 décembre 2010 à Villette les Dole. Il y a : 35 enregistrements
D10110 - Garantie d'emprunt Cosmetyk
15/12/2010
Attribution d’une garantie d’emprunt à Expansion 39 dans le cadre du projet de création d’un bâtiment d’activités
D10210 - Tarification CAN 2011
15/12/2010
Tarification applicable au Centre d’Activités Nouvelles du Grand Dole pour l’année 2011
D10310 - SPANC
15/12/2010
SPANC, Procédure de DSP, Mise en place de la commission d’ouverture des plis, Election
D10410 - SEAP
15/12/2010
Convention des maires :
D10410 - SEAP ANNEXE
15/12/2010
D10510 - Natura 2000
15/12/2010
Budget animation des sites Natura 2000 Forêt de Chaux / Massif de la Serre
D10610 - DRH
15/12/2010
Directeur des Ressources Humaines - création de poste - mise à disposition auprès de la Ville de Dole
D10610 - DRH ANNEXE
15/12/2010
D10710 - Chef projet gare
15/12/2010
Convention de mutualisation de services – poste de chargé de mission urbanisme
D10710 - Chef projet gare ANNEXE
15/12/2010
D10810 - Créations suppressions de postes
15/12/2010
Créations / suppressions de postes
D10910 - Règlement et plan de formation
15/12/2010
Règlement et Plan de formation 2011-2013
D10910 - Règlement et plan de formation ANNEXE 1
15/12/2010
D10910 - Règlement et plan de formation ANNEXE 2
15/12/2010
D11010 - Report des congés annuels 2010
15/12/2010
Report des congés annuels 2010
D11110 - Reprise personnel Leo Lagrange
15/12/2010
Reprise du personnel Leo Lagrange
D11210 - Modification quotité horaire
15/12/2010
Modification de quotité horaire hebdomadaire dans le cadre d’un transfert
D11310 - Modification postes EJ
15/12/2010
Modification de quotité horaire hebdomadaire dans le cadre d’un transfert
D11410 - Forfait horaire camps de vacances
15/12/2010
Forfait horaire des camps de vacances – service enfance jeunesse
D11510 - Règlement du temps de travail golf
15/12/2010
Règlement du temps de travail du personnel du golf du Val d’Amour
D11510 - Règlement du temps de travail golf ANNEXE 1
15/12/2010
D11510 - Règlement du temps de travail golf ANNEXE 2
15/12/2010
D11610 - Groupement de commande pdt entretien
15/12/2010
Instauration d’un groupement de commande entre la ville de Dole et la Communauté d’agglomération du Grand Dole – produits d’entretien
D11610 - Groupement de commande pdt entretien ANNEXE
15/12/2010
D11710 - Adoption DM1
15/12/2010
Adoption de la Décision modificative n°1 (Budget Annexe)
D11810 - Autorisation engagement
15/12/2010
Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2011
D11910 - Agrégation des comptes
15/12/2010
Travail d’agrégation des comptes communaux et communautaires – signature d’une convention avec la DGFIP
D12010 - Indemnité TP
15/12/2010
Versement d’une indemnité de conseil à Mme la Trésorière Principale
D12110 - Projet de réaménagement et valorisation golf
15/12/2010
Demande d’aide financière au conseil général (EDAT)
D12210 - Tarifs Golf 2011
15/12/2010
Revalorisation des tarifs 2011 du Golf du Val d’Amour
D12310 - Dde aide DDCSPP Juniors associations
15/12/2010
Demande d’aide financière à la DDCSPP pour les juniors associations
D12410 - Conventionnement CAF
15/12/2010
Signature de conventions d’objectifs et de nouveau contrat Enfance Jeunesse (CEJ) avec la CAF du Jura
D12510 - SDIS Acquisitions foncières
15/12/2010
SDIS – Acquisitions foncières
D12610 - Subvention OPAH
15/12/2010
OPAH - demande de subvention
D12710 - Tarifs TGD
15/12/2010
Tarif 2010/2011 du réseau de transport urbain du Grand Dole |
Infos pratiques
Archives2009 : |