Délibérations
Conseil CommunautaireVous retrouverez ci-dessous les délibérations prises lors du conseil communautaire du 17 novembre 2011 à Abergement la Ronce. Il y a : 17 enregistrements
10111 - Adhésion Auxange
17/11/2011
Adhésion de la Commune d’Auxange à la Communauté d’Agglomération du Grand Dole
10211 - Rapport Développement Durable
17/11/2011
Rapport de développement durable
10211 - Rapport Développement Durable ANNEXE
17/11/2011
10311 - Avenant au CTU
17/11/2011
Avenant au CTU
10311 - Avenant au CTU ANNEXE
17/11/2011
10411 - Adoption convention EDF
17/11/2011
Adoption d'une convention de partenariat avec EDF
10411 - Adoption convention EDF ANNEXE
17/11/2011
10511 - Natura 2000 Budget 2012
17/11/2011
Natura 2000 - Mode de financement, présentation du budget 2012
10611 - Créations de postes
17/11/2011
Création de postes suite à un transfert de personnel, suite à une reprise en régie directe et suite à une reprise de contrat
10711 - DOB
17/11/2011
Débat d'orientations budgétaires
10711 - DOB ANNEXE
17/11/2011
10811 - Convention Objfs CAF enfance jeunesse
17/11/2011
Convention d'objectifs entre le Grand Dole et la CAF
10911 - Avenant contrat CAF enfance jeunesse
17/11/2011
Avenant au contrat enfance- jeunesse entre la CAF et le Grand Dole
11011 - DSP Golf
17/11/2011
Golf du Val d'Amour - gestion déléguée de l'équipement, lancement de la procédure
11011 - DSP Golf ANNEXE
17/11/2011
11111 - Dde subventions CRFC projet gare
17/11/2011
Demande de subventions au CRCF concernant le projet gare
11211 - Dépôt exploitation service délégué de transport en commun
17/11/2011
Dépôt pour l'exploitation du service délégué de transport en commun |
Infos pratiques
Archives2009 : |