Délibérations

Conseil Communautaire

Vous retrouverez ci-dessous les délibérations prises lors du conseil communautaire du 19 juin 2014 à Sampans.

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8014 - Instauration droit à la formation pour les élus 19/06/2014

Instauration droit à la formation pour les élus

8114 - Désignation délégués SICTOM 19/06/2014

Désignation des délégués au SICTOM

8214 - Création de la CIAPH 19/06/2014

Création de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité des Personnes Handicapées

8314 - Désignation représentant ATMO FC 19/06/2014

Désignation d'un représentant à ATMO Franche-Comté

8414 - Désignation représentants ConseilSurveillance CHS St Ylie 19/06/2014

Désignation de représentants au Conseil de Surveillance du CHS St Ylie

8514 - RA CCSPL 2013 19/06/2014

Rapport annuel d'activités de la CCSPL 2013

8514 - RA CCSPL 2013 ANNEXE 19/06/2014

Annexe

8614 - RA LyonnaiseEauxSogedo DSP SPANC 2013 19/06/2014

Rapport d'activités de la Lyonnaise des Eaux et de la Sogedo

8614- RA LyonnaiseEauxSogedo DSP SPANC 2013 ANNEXE 19/06/2014

Annexe

8714 - RPQS DSP SPANC 2013 19/06/2014

Rapport sur le prix et la qualité du service de la DSP SPANC

8714 - RPQS DSP SPANC 2013 ANNEXE 19/06/2014

Annexe

8814 - RA CarPostal DSP Transports 2013 19/06/2014

Rapport d'activités Car Postal

8814 - RA CarPostal DSP Transports 2013 ANNEXE 19/06/2014

Annexe

8914 - Compte Administratif 2013 19/06/2014

Compte administratif 2013

9014 - Compte de Gestion 2013 19/06/2014

Compte de gestion 2013

9114 - Affectation Résultat BP et BA 2013 19/06/2014

Affectation du résultat d'exploitation du budget principal et du budget annexe pour 2013

9214 - FPIC Adoption mode répartition 2014 19/06/2014

FPIC - Adoption du mode de répartition 2014

9314 - CIID - Désignation candidats tit et sup 19/06/2014

CIID - Désignation des candidats titulaires et suppléants

9314 - CIID - Désignation des candidats titulaires et suppléants ANNEXE 19/06/2014

Annexe

9414 - Garantie d'emprunt DoleJuraHabitat Logts Damparis 19/06/2014

Demande de garantie d'emprunt par Dole du Jura Habitat pour l'acquisition-amélioration d'un bâtiment de 4 logements à Damparis.

9414 - Garantie d'emprunt DoleJuraHabitat Logts Damparis ANNEXE 19/06/2014

Annexe

9514 - Statut et gratification étudiants stagiaires 19/06/2014

Statut et gratification des étudiants stagiaires

9614 - Création de poste - Direction ST 19/06/2014

Création de poste - Direction des services techniques

9714 - Création poste suite à avancement grade 19/06/2014

Création de poste suite à avancement de grade

9814 - Plan de contrôle aides Anah 19/06/2014

Plan de contrôle des aides de l'ANAH

9814 - Plan de contrôle aides Anah ANNEXE 19/06/2014

Annexe

9914 - Marché maîtrise oeuvre PEM gare avenant 01 19/06/2014

Marché de maîtrise d'oeuvre - PEM gare - avenant 01

9914 - Marché maîtrise oeuvre PEM gare avenant 01 ANNEXE 19/06/2014

Annexe

10014 - Dde soutien dans le cadre d'une APIN 19/06/2014

Demande de soutien dans le cadre d'une acquisition patrimoniale d'interêt national

10114 - Implantation Livres Nomades sur le territoire GD 19/06/2014

Implantation des "livres nomades" sur le territoire du Grand Dole.

10214 - Dde Subvention édition catalogue Trésors de l'écrit 19/06/2014

Demande de subvention pour l'édition du catalogue "Trésors de l'écrit"

7914 - Commission de travail Aff Générales 19/06/2014

Liste de la commission Affaires Générales

7914 - Commission Affaires économiques 19/06/2014

Liste de la commission Affaires économiques

7914 - Commission Aménagement de l'espace 19/06/2014

Liste de la commission Aménagement de l'espace

7914 - Commission Politiques sociales et culturelles 19/06/2014

Liste de la commission Politiques sociales et culturelles

7914 - Commission Environnement 19/06/2014

Liste de la commission Environnement