Délibérations

Conseil Communautaire

Vous retrouverez ci-dessous les délibérations prises lors du conseil communautaire du 4 février 2016 à Sampans.

Il y a : 11 enregistrements
0116 du 04 02 2016 Démission M. Vuillaume et Désignation Mme Hedin 04/02/2016
0216 - Rapport Mutualisation + annexes 04/02/2016
0316 - Constitution SPL Aménagement + annexe 04/02/2016
0416 - Rapport annuel 2015 Egalité Femmes-Hommes + annexe 04/02/2016
0516 - Rapport 2015 Dévpt Durable + annexe 04/02/2016
0616 du 04 02 2016 Débat d'Orientations Budgétaires 04/02/2016
0716 du 04 02 2016 Création Suppressions Postes - Augmentation quotités hebdomadaires 04/02/2016
0816 - Mise à Dispo Agent SMDL + annexe 04/02/2016
0916 du 04 02 2016 Dérogation repos dominical Commerces 2016 04/02/2016
1016 - Bilan Foncier 2015 + annexe 04/02/2016
1116 - Signature Charte Conservation Bibliothèques + annexe 04/02/2016