Délibérations

Conseil Communautaire

Vous retrouverez ci-dessous les délibérations prises lors du conseil communautaire du 6 mai à Abergement-la-Ronce.

Il y a : 15 enregistrements
D6514BIS - Attribution au President 06/05/2014

Attribution du conseil communautaire au Président de la Communauté d'Agglomération.

D6614 - Attribution au Bureau Communautaire 06/05/2014

Attributions du conseil communautaire au Bureau de la Communauté d'Agglomération.

D6714 - Fixation Indemnités de fonction Pdt VP et Membres Bureau 06/05/2014

Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vices-Président et des membres du Bureau Communautaire ayant reçu délégation.

D6814 - Adoption Règlement Intérieur 06/05/2014

Adoption du Règlement Intérieur de la collectivité.

D6814 - Adoption Règlement Intérieur ANNEXE 06/05/2014

ANNEXE

D6914 - Création commission de travail et mode de fonctionnement 06/05/2014

Création des commissions de travail et détermination de leur mode de fonctionnement.

D7014 - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres 06/05/2014

Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres.

D7114 - Installation de la CLECT 06/05/2014

Installation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées.

D7214 - Désignation Représentants Agglo Organismes Extérieurs 06/05/2014

Désignation de représentants du Conseil communautaire au sein de commissions, d'établissements publics, d'associations et d'organismes extérieurs.

D7314 - Création et Installation CCSPL 06/05/2014

Création et désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

D7414 - Création d'un poste de collaborateur de cabinet 06/05/2014

Création d'un poste de collaborateur de cabinet.

D7514 - Désignation des représentants élus au Comité Technique 06/05/2014

Désignation des représentants élus au Comité Technique.

D7614 - Projet couverture Aquaparc ISIS 06/05/2014

Projet de couverture du bassin sportif, de réhabilitation et d'extension de l'Aquaparc ISIS.

D7714 - Modification des statuts du SITCOM 06/05/2014

Modification des statuts du SITCOM de la Zone de Dole.

D7814 - Présentation réforme Rythmes Scolaires et positionnement agglo 06/05/2014

Présentation de la réforme des rythmes scolaires et positionnement de la Communauté d'Agglomération.