Délibérations

Syndicat Mixte INNOVIA : désignation d’un représentant en lieu et place de Mme LAROCHE

Vente de terrains communautaires situés dans la ZIC du Pôle Automobile à Foucherans

Demande de financement au titre des EDAT ; réaménagement du CAN

SPANC, gestion du service public, lancement de la procédure de DSP

Cofinancements du générateur photovoltaïque héliotrope du Centre d’Activités Nouvelles du  GD

Adoption d’un Contrat d’Objectifs triennal avec l’association ATMO Franche-Comté

Mise en place d’un fond de concours pour la Trame verte et bleue

Demande de subvention pour les travaux de rivières (Blaine, Arne)

Adhésion au réseau national des communes forestières

Attribution de subventions dans le cadre du Projet Emploi-Insertion 2009-2010

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Espace Jeunes de Dole

Attributions de Compensation – Validation par la CLECT des modifications apportées au montant des Attributions de compensation pour 2010

Approbation du Compte Administratif 2009

Approbation du Compte de Gestion 2009

Affectation du résultat d’exploitation du budget principal et du budget annexe pour l’exercice 2009

Créations de poste – adjoints administratifs 2ème classe

Création de poste - « Conseiller en Energie Partagé »

Création et suppression de poste (adjoint technique 1ère classe - adjoint technique 2ème classe)

Modification de grade – Service Enfance-Jeunesse

Modification de quotités horaires – Service Enfance- Jeunesse

Adoption d’une convention de mise à disposition d’un agent avec la Ville de Dole dans le cadre du service Urbanisme

Révision du Règlement Interne pour les MAPA

Etude d’aménagement de la zone de la sablonnière – demande de subvention au titre des EDAT

Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs du Grand Dole

Adoption du projet éducatif des accueils de loisirs du Grand Dole

Etablissement de tarifs pour le paiement des séjours courts

Modification des modalités de séjour sur l’aire d’accueil des gens du voyage

Arrêt de projet de Programme Local de l’Habitat

Demande de subvention « Mission en faveur de l’adaptation des logements au vieillissement et au handicap » au titre des EDAT

Fonds de concours : attribution d’un fonds d’accessibilité aux équipements structurants

Adoption d’une convention d’objectifs et de financement pour étude de programmation du Quartier gare de Dole

Demande de subvention pour réalisation d’un parking gratuit en Quartier Gare de Dole

Adoption d’une convention pour mise disposition des terrains RFF, pour la réalisation d’un parking gratuit en Quartier gare de Dole

Présentation du rapport d’activités 2009 Car Postal

Conventionnement avec le Conseil Général du Jura

Demande de subvention Dynamique Espoir Banlieues

Conventionnement avec le Conseil Régional sur la LGV

Adoption d’une Convention avec la Ville de Dole dans le cadre de la gestion du fonds associatif.

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office de Tourisme dans le cadre de l’organisation des fêtes de Pentecôte