Conseil CommunautaireVous retrouverez ci-dessous les délibérations prises lors du conseil communautaire du 22 décembre 2011 à Goux. Il y a : 25 enregistrements
11311 - Adhésion EMC
22/12/2011
Adhésion à l’association gestionnaire de l’Ecole de Management Commercial du Jura
11811 - Mutualisation des services
22/12/2011
Mutualisation des services
11911 - Mutualisation des services Ressources Humaines
22/12/2011
Mutualisation des services Ressources Humaines
12111 - Attribution indemnité conseil comptable du trésor
22/12/2011
Attribution indemnité conseil comptable du trésor
12211 - Transfert Lecture Publique Convention de gestion
22/12/2011
Transfert Lecture Publique Convention de gestion
12311 - Transfert Lecture Publique Créations de postes
22/12/2011
Transfert Lecture Publique Créations de postes
12411 - Transfert Lecture Publique Complément rémunération du personnel
22/12/2011
Transfert Lecture Publique Complément rémunération du personnel
12711 - Adoption Rapport CIAPH 2011
22/12/2011
Adoption Rapport Commission Intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapées 2011
12811 - OPAH Demande de subvention phase animation
22/12/2011
OPAH Demande de subvention phase animation |
Infos pratiques
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