Délibérations
Conseil CommunautaireVous retrouverez ci-dessous les délibérations prises lors du conseil communautaire du 10 octobre 2011 à Champvans. Il y a : 31 enregistrements
8011 - Démission Mme Goron - Chaniet
10/10/2011
Démission de Madame Goron-Chaniet de son mandat de Maire de la commune de Baverans et de son poste de délégué communautaire
8111 - Dématérialisation des documents budgétaires
10/10/2011
Dématérialisation des documents budgétaires de l’exercice 2012 et des exercices suivants.
8111 - Annexes Dématérialisation
10/10/2011
Avenant à la convention FAST
8211 - Programmation Complémentaire Emploi-Insertion 2011
10/10/2011
Attribution de subventions dans le cadre de la programmation complémentaire Emploi-
8211 - Annexe Projet Complémentaire Emploi Insertion 2011
10/10/2011
8311 - Exonération TEOM
10/10/2011
Exonération TEOM
8311 - Annexe Exonération TEOM
10/10/2011
8411 - Canalisation Golf de Parcey
10/10/2011
Raccordement du Golf du Val d’Amour au réseau d’adduction d’eau potable du Syndicat des Eaux de la Région de Dole
8411 - Annexe convention entretien canalisation Golf de Parcey
10/10/2011
8511 - Décision Modificative 1
10/10/2011
Adoption de la Décision Modificative n°1 : reports de crédits, reprises des résultats de l’exercice précédent, ouvertures et transferts de crédits
8511 - Annexe reports 2011 budget principal
10/10/2011
8511 - Annexe reports 2011 budget supplémentaire
10/10/2011
8611 - Création d'une commission intercommunale des impôts directs
10/10/2011
8711 - Création de postes
10/10/2011
Création d'un poste de gestionnaire des Marchés Publics et d'un poste de coordinateur jeunesse
8811 - Création d'un Comité Technique Paritaire
10/10/2011
8911 - EDAT Etude équipements nautiques
10/10/2011
Demande de subvention EDAT
9011 - Fonds de concours fonderies Foucherans
10/10/2011
Fonds de concours : octroi d’une participation à la commune de Foucherans pour l’organisation de l’exposition : « Des fonderies d’hier à la métallurgie d’aujourd’hui »
9011 - Annexe Fonds de concours fonderies Foucherans
10/10/2011
9111 - Convention CAF 201
10/10/2011
Signature de conventions d'objectifs avec la CAF du Jura
9211 - Consultation Pôle Echange Multimodal gare de Dole
10/10/2011
Consultation du marché de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement du Pôle d’échange Multimodal de la gare de Dole – Election du Jury de concours
9311 - Acquisitions foncières 150 ZX 04
10/10/2011
Acquisition foncière parcelle 150 ZX 04
9411 - Subvention Sablonnière EDAT
10/10/2011
Demande de subvention - Aménagement de la zone des Sablonnières
9511 - Avenant n°3 DSP
10/10/2011
Avenant n°3 à la DSP de Service Public « Transports publics urbains de voyageurs »
9511 - Annexe Avenant n°3 DSP
10/10/2011
9611 - Convention Intermarché - aires de covoiturage
10/10/2011
Convention de partenariat avec Intermarché – Mobilités alternatives – Création aires de
9611 - Annexe Convention Intermarché - aires de covoiturage
10/10/2011
9711 - Convention groupement de commande site internet
10/10/2011
Convention pour le groupement de commande « création, hébergement et maintenance d’un site internet »
9711 - Annexe Convention groupement de commande covoiturage
10/10/2011
9811 - EDAT boucles Cyclotourisme
10/10/2011
Demande de subvention EDAT - boucles cyclotourisme
9911 - Belvédère EDAT
10/10/2011
Demande de subvention EDAT - Etude d’aménagement d’un belvédère Massif de la Serre
10011 - EDAT Signalétique touristique
10/10/2011
Demande de subvention - Signalétique touristique |
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