Délibérations

Conseil Communautaire

Vous retrouverez ci-dessous les délibérations prises lors du conseil communautaire du 10 octobre 2011 à Champvans.

Il y a : 31 enregistrements
8011 - Démission Mme Goron - Chaniet 10/10/2011

Démission de Madame Goron-Chaniet de son mandat de Maire de la commune de Baverans et de son poste de délégué communautaire

8111 - Dématérialisation des documents budgétaires 10/10/2011

Dématérialisation des documents budgétaires de l’exercice 2012 et des exercices suivants.

8111 - Annexes Dématérialisation 10/10/2011

Avenant à la convention FAST

8211 - Programmation Complémentaire Emploi-Insertion 2011 10/10/2011

Attribution de subventions dans le cadre de la programmation complémentaire Emploi-
Insertion 2011

8211 - Annexe Projet Complémentaire Emploi Insertion 2011 10/10/2011
8311 - Exonération TEOM 10/10/2011

Exonération TEOM

8311 - Annexe Exonération TEOM 10/10/2011
8411 - Canalisation Golf de Parcey 10/10/2011

Raccordement du Golf du Val d’Amour au réseau d’adduction d’eau potable du Syndicat des Eaux de la Région de Dole

8411 - Annexe convention entretien canalisation Golf de Parcey 10/10/2011
8511 - Décision Modificative 1 10/10/2011

Adoption de la Décision Modificative n°1 : reports de crédits, reprises des résultats de l’exercice précédent, ouvertures et transferts de crédits

8511 - Annexe reports 2011 budget principal 10/10/2011
8511 - Annexe reports 2011 budget supplémentaire 10/10/2011
8611 - Création d'une commission intercommunale des impôts directs 10/10/2011
8711 - Création de postes 10/10/2011

Création d'un poste de gestionnaire des Marchés Publics et d'un poste de coordinateur jeunesse

8811 - Création d'un Comité Technique Paritaire 10/10/2011
8911 - EDAT Etude équipements nautiques 10/10/2011

Demande de subvention EDAT

9011 - Fonds de concours fonderies Foucherans 10/10/2011

Fonds de concours : octroi d’une participation à la commune de Foucherans pour l’organisation de l’exposition : « Des fonderies d’hier à la métallurgie d’aujourd’hui »

9011 - Annexe Fonds de concours fonderies Foucherans 10/10/2011
9111 - Convention CAF 201 10/10/2011

Signature de conventions d'objectifs avec la CAF du Jura

9211 - Consultation Pôle Echange Multimodal gare de Dole 10/10/2011

Consultation du marché de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement du Pôle d’échange Multimodal de la gare de Dole – Election du Jury de concours

9311 - Acquisitions foncières 150 ZX 04 10/10/2011

Acquisition foncière parcelle 150 ZX 04

9411 - Subvention Sablonnière EDAT 10/10/2011

Demande de subvention - Aménagement de la zone des Sablonnières

9511 - Avenant n°3 DSP 10/10/2011

Avenant n°3 à la DSP de Service Public « Transports publics urbains de voyageurs »

9511 - Annexe Avenant n°3 DSP 10/10/2011
9611 - Convention Intermarché - aires de covoiturage 10/10/2011

Convention de partenariat avec Intermarché – Mobilités alternatives – Création aires de
covoiturage

9611 - Annexe Convention Intermarché - aires de covoiturage 10/10/2011
9711 - Convention groupement de commande site internet 10/10/2011

Convention pour le groupement de commande « création, hébergement et maintenance d’un site internet »

9711 - Annexe Convention groupement de commande covoiturage 10/10/2011
9811 - EDAT boucles Cyclotourisme 10/10/2011

Demande de subvention EDAT - boucles cyclotourisme

9911 - Belvédère EDAT 10/10/2011

Demande de subvention EDAT - Etude d’aménagement d’un belvédère Massif de la Serre

10011 - EDAT Signalétique touristique 10/10/2011

Demande de subvention - Signalétique touristique

Infos pratiques