Délibérations
Conseil CommunautaireVous retrouverez ci-dessous les délibérations prises lors du conseil communautaire du 14 avril 2011 à Dole. Il y a : 41 enregistrements
D2211 - Aquisition ARC II
14/04/2011
Acquisition immobilière et foncière d’une partie de l’ensemble bâti « ARC 2 »
D2311 - Charte La poste
14/04/2011
Adoption d’une charte de partenariat territorial avec le groupe La Poste
D2311 - Charte La poste Annexe
14/04/2011
D2411 - Charte partenariat Agglo GB et GD
14/04/2011
Charte de partenariat entre les agglomérations de Besançon et de Dole pour initier une coopération Centre Franche-Comté.
D2411 - Charte partenariat Agglo GB et GD Annexe
14/04/2011
D2511 - Dde financement tondeuse hydrogène
14/04/2011
Demande de financements dans le cadre de l’acquisition d’un prototype de tondeuse autoportée fonctionnant à l’hydrogène
D2611 - Correctif vente Neovia
14/04/2011
Correctif à la délibération 40/10 du 24 juin 2010 portant sur la vente d’un terrain à la SCI CHMEC
D2711 - Vente Mecano services
14/04/2011
Vente de terrains communautaires situés dans la ZIC de Foucherans
D2811 - Charte Eclairons Juste le Jura
14/04/2011
Charte « Eclairons Juste le Jura »
D2811 - Charte Eclairons Juste le Jura Annexe
14/04/2011
D2911 - Fond de concours TVB
14/04/2011
Reconduction d’un fond de concours pour la Trame verte et bleue
D3011 - BP 2011
14/04/2011
Adoption du budget primitif 2011
D3111 - vote taux CFE
14/04/2011
Vote du taux de Cotisation Foncière Economique
D3211 - vote taux taxes ménages
14/04/2011
Adoption des taux de fiscalité Ménages
D3311 - Attributions de compensation TP 2011
14/04/2011
Détermination du montant des Attributions de compensations de Taxe Professionnelle pour 2011
D3411 - Vote TEOM
14/04/2011
Adoption du Taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures ménagères
D3511 - TASCOM 2012
14/04/2011
Modulation du coefficient de la TASCOM pour 2012
D3611 - Fixation cotisation mini CFE
14/04/2011
Fixation de la cotisation minimum de Cotisation Foncière Economique – correction dans le cadre de la Loi de Finances
D3711 - RH créations - suppression de poste
14/04/2011
Créations et suppressions de postes – modification du tableau des effectifs
D3811 - Emploi Insertion 2011 Annexe
14/04/2011
D3911 - Subventions LPD & CER SNCF ALSH
14/04/2011
Subventions aux Loisirs populaires dolois et au comité d’établissement régional de la
D3911 - Subventions LPD & CER SNCF ALSH Annexe
14/04/2011
D4011 - Subvention LPD Action adolescents
14/04/2011
Subvention aux Loisirs populaires dolois pour son activité en faveur des adolescents
D4011 - Subvention LPD Action adolescents Annexe
14/04/2011
D4111 - Protocole accueil enfant handicap Annexe
14/04/2011
D4211 - Accueil loisirs Molay convention
14/04/2011
Convention avec la commune de Molay pour sa participation aux frais d’accueil de loisirs
D4211 - Accueil loisirs Molay convention Annexe
14/04/2011
D4311 - Fonds de concours Pentecôte
14/04/2011
Fonds de concours : octroi d’une participation de 30 000 € à la ville de Dole pour l’organisation des fêtes de Pentecôte 2011
D4311 - Fonds de concours Pentecôte Annexe
14/04/2011
D4411 - Fonds de concours Salons du livre
14/04/2011
Fonds de concours : octroi d’une participation à la ville de Dole et à la ville de Damparis pour l’organisation de leurs salons du livre
D4411 - Fonds de concours Salons du livre Annexe
14/04/2011
D4511 - Rapport 2010 CIAPH
14/04/2011
Rapport 2010 de la commission intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapée
D4511 - Rapport 2010 CIAPH Annexe
14/04/2011
D4611 - Plan Financement Communication Gare
14/04/2011
Communication projet de réaménagement du quartier gare – validation du plan de financement
D4611 - Plan Financement Communication Gare Annexe
14/04/2011
D4711 - subvention de moyens ot 2011
14/04/2011
Adoption d’une convention de moyens avec l’office de tourisme du pays de Dole
D4711 - subvention de moyens ot 2011 Annexe
14/04/2011
D4811 - Fonds de concours Chat perché
14/04/2011
Fonds de concours « parcours du Chat perché »
D4911 - Appel à projet Tourisme
14/04/2011
Mise en place appel à projet tourisme
D4111 - Protocole accueil enfant handicap
14/04/2011
Protocole pour l’accueil en ALSH des enfants présentant un handicap
D3311 bis - Attributions de compensation TP 2011
14/04/2011
Correctif à la délibération N°3311 |
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