Délibérations
Conseil CommunautaireVous retrouverez ci-dessous les délibérations prises lors du conseil communautaire du 17 février 2011 à Tavaux. Il y a : 32 enregistrements
D0111 - Mutualisation des services
17/02/2011
Mise en oeuvre d’une démarche de mutualisation des services
D0211 - Mise à disposition du DGS
17/02/2011
Mise à disposition du Directeur Général des Services auprès de la Ville centre
D0211 - Mise à disposition du DGS ANNEXE
17/02/2011
aaaaaaaaa
D0311 - Retrait de 2 communes Sictom
17/02/2011
SICTOM de la Zone de Dole – retrait des communes de Rye et Sergenon
D0411 - Modifications statutaires Sictom
17/02/2011
Modifications statutaires du Sictom
D0511 - SICTOM élection d'un délégué Gevry
17/02/2011
SICTOM : élection d'un délégué Gevry
D611 - Sictom éléction d'un délégué Parcey
17/02/2011
Sictom : éléction d'un délégué (Parcey)
D0711 - Jura Service élection d'un délégué
17/02/2011
Jura Service : élection d'un délégué
D0811 - Débat d'orientations budgétaires
17/02/2011
Débat d'orientations budgétaires
D0811 - Débat d'orientations budgétaires ANNEXE
17/02/2011
hyfrjkrykr
D0911 - Renouvellement convention Terre emplois
17/02/2011
Renouvellement convention Terre emplois
D0911 - Renouvellement convention Terre emplois ANNEXE
17/02/2011
aaaaaaaaaaa
D1011 - Signature d'un contrat Natura 2000
17/02/2011
Signature d’un contrat Natura 2000 pour l'arrachage de la Jussie sur le Golf du Val d'Amour
D1111 - Plan de financement Jussie
17/02/2011
Approbation du plan de financement pour l’arrachage de la Jussie sur le golf du Val d’Amour.
D1211 - Pelouses sèches
17/02/2011
Demande d’aide financière au Conseil Général du Jura pour l’élaboration d’un plan
D1311 - Convention Amange
17/02/2011
Adoption d’une convention de partenariat avec la Commission des Eaux, du Patrimoine, de l’Environnement, du Sous-sol et des Chiroptères (CPEPESC) et la commune d’Amange
D1311 - Convention Amange ANNEXE
17/02/2011
aaaaaaaa
D1411 - Mise en place CET
17/02/2011
Mise en place du compte épargne temps
D1411 - Mise en place CET ANNEXE
17/02/2011
aaaaaaaa
D1511 - Modif poste EJ
17/02/2011
Modification de poste - service enfance jeunesse
D1611 - Mutualisation urbanisme
17/02/2011
Convention de mutualisation de services - poste chargé de mission urbanisme
D1611 - Mutualisation urbanisme ANNEXE
17/02/2011
aaaaaaaaaaa
D1711 - Marchés Publics 2010 publication
17/02/2011
Communication des marchés passés en 2010 - Article 133 du code des marchés publics
D1711 - Marchés Publics 2010 publication ANNEXE
17/02/2011
aaaaa
D1811 - Réévaluation tarifs péri extra scolaires
17/02/2011
Réévaluation tarifs péri extra scolaires pour 2011
D1911 - Approbation PLH
17/02/2011
Approbation définitive PLH
D1911 - Approbation PLH ANNEXE 1
17/02/2011
D1911 - Approbation PLH ANNEXE 2
17/02/2011
D1911 - Approbation PLH ANNEXE 3
17/02/2011
aaaaaaaaa
D2011 - Dde subv DDCSPP aire GdV
17/02/2011
Demande de subvention pour la gestion de l'aire des gens du voyage
D2111 - Adoption règlement TGD mobilité réduite
17/02/2011
Adoption du réglement communautaire du transport des personnes à mobilité réduite - Flexi TGD
D2111 - Adoption règlement TGD mobilité réduite ANNEXE
17/02/2011
|
Infos pratiques
Archives2009 : 2011 : |