Délibérations
Conseil CommunautaireVous retrouverez ci-dessous les délibérations prises lors du conseil communautaire du 25 mars 2010 à Abergement la Ronce. Il y a : 22 enregistrements
D1710 du 25032010 Education à l'environnement
25/03/2010
Demande de subventions pour le programme 2010
D1810 du 25032010 BP2010
25/03/2010
Adoption du budget primitif 2010
D1910 du 25032010 Taxes ménages
25/03/2010
Vote des taux de la fiscalité locale liée aux ménages
D2010 du 25032010 Taux relais 2010
25/03/2010
Vote du taux-relais 2010
D2110 du 25032010 TEOM 2010
25/03/2010
Adoption du Taux d’Enlèvement des Ordures Ménagères
D2210 du 25032010 ACTP 2010
25/03/2010
Détermination du montant des Attributions de compensations de Taxe Professionnelle pour 2010
D2310 du 25032010 Attribution subventions
25/03/2010
Attributions de subventions à certains organismes
D2410 du 25032010 Modifications de postes
25/03/2010
Transferts de personnel – Modification de postes
D2510 du 25032010 Adoption convention mutualisation CAE
25/03/2010
Adoption d’une convention de mutualisation de services avec les communes membres dans le cadre de l’emploi d’agents bénéficiaires de contrats aidés
D2610 du 25032010 Rémunérations heures surveillées
25/03/2010
Détermination du montant de la rémunération pour les personnels amenés à effectuer des heures d’études surveillées
D2710 du 25032010 Attribution marché Arc2
25/03/2010
Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre pour la première phase réhabilitation / réaménagement de l’hôtel d’agglomération du Grand Dole
D2810 du 25032010 Dde certification NF et labellisation Arc2
25/03/2010
Demandes de certification « NF Bâtiments Tertiaires » et de labellisation « BBC Effinergie Rénovation » du futur Hôtel d’Agglomération
D2910 du 25032010 Championnats dirigeables plan de financement
25/03/2010
Organisation des championnats du monde de dirigeables – adoption du plan de financement et demande de financements
D3010 du 25032010 Championnats dirigeables tarif des partenariats
25/03/2010
Organisation des championnats du monde de dirigeables – tarif des partenariats
D3110 du 25032010 Quartier gare dde de subvention CG et CR pour étude
25/03/2010
Projet Quartier Gare – Demande de subvention au Conseil Général et au Conseil Régional pour l’étude de programmation du Quartier gare de Dole
D3210 du 25032010 SDIS DUT
25/03/2010
Projet Casernement SDIS – Zone de Sablonnières – Déclenchement d’une démarche de déclaration d’utilité publique
D3310 du 25032010 Gens du voyage convention prestation Dole
25/03/2010
Gens du voyage - Adoption d’une convention de prestation de services avec la ville de Dole
D3410 du 25032010 Garantie d'emprunt construction logements locatifs sociaux
25/03/2010
Garantie d’emprunt dans le cadre de construction de logements locatifs sociaux
D3510 du 25102010 Adoption du règlement service du réseau TGD
25/03/2010
Adoption du règlement de service du réseau TGD
D3610 du 25032010 Fixation des modalités de remboursement du versement transport
25/03/2010
Fixation des modalités de remboursement du versement transport
D3710 du 25032010 Adoption convention de moyens avec l'OT
25/03/2010
Adoption d’une convention de moyens avec l’Office de Tourisme du pays de Dole
D3810 du 25032010 Projet CEESHY
25/03/2010
Projet CEESHY – Etudes complémentaires - Demande de financements |
Infos pratiques
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