Délibérations
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Vous retrouverez ci-dessous les délibérations prises lors du conseil communautaire du 29 janvier 2010 à Damparis Il y a : 17 enregistrements
D0110 du 290110 DOB
29/01/2010
Orientations budgétaires 2010 de la communauté d’Agglomération
D0310 du 290110 Recensement Marchés publics 2009
29/01/2010
Publication des Marchés Publics passés en 2009 par la Collectivité, en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics
D0210 du 290110 SM Innovia
29/01/2010
Syndicat mixte Innovia - remplacement d'un délégué suppléant
290110 Recensement Marchés publics 2009 - Annexe
29/01/2010
Liste des Marchés Publics passés par la Communauté d'Aglglomération du Grand Dole en 2009
D0410 du 29/01/10 DIG Arne et Blaine
29/01/2010
Déclaration d’Intérêt Général concernant l’Arne et la Blaine
D0510 du 290110 Tarif ludothèque
29/01/2010
Etablissement des tarifs d’adhésion, de location de jeux et d’animation pour la ludothèque du Grand Dole
D0610 du 290110 convention golf
29/01/2010
Convention de fonctionnement avec l’Association Sportive du Golf du Val d’Amour
D0710 du 290110 Marché de gestion aire d'accueil GDV Dole
29/01/2010
Marché de gestion de l’aire d’accueil des Gens du Voyage de Dole – Authume
D0810 du 290110 Tarification Dole-Authume
29/01/2010
Tarification et conditions de séjours sur l’aire d’accueil des gens du voyage de Dole – Authume
D0910 du 290110 Subvention DDCSPP pour aire Dole-Authume
29/01/2010
Demande de subvention pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage de Dole-Authume
D1010 du 290110 Projet gare reconduction travaux
29/01/2010
Projet Gare – Demande de reconduction des travaux sur Bâtiment Voyageurs
D1110 du 290110 Convention tripartite
29/01/2010
Prise en charge financière des élèves de La Communauté d’Agglomération transportés par le Conseil Général du Jura
D1210 du 290110 Avenant 1 DSP
29/01/2010
Avenant à la DSP CarPostal
D1310 du 290110 Colorando
29/01/2010
Mise en place d'un Plan Départemental pour les Itinéraires de Promenades et de
D1410 du 290110 Tarifs extrascolaires 2010
29/01/2010
Revalorisation des tarifs des activités extrascolaires pour l’année 2010
D1510 du 290110 Report congés 2009
29/01/2010
Report des congés 2009
D1610 du 290110 catastrophe Haïti
29/01/2010
Catastrophe Haïti – attribution d’une aide d’urgence |
Infos pratiques
Archives2009 : 2010 : |