Délibérations
Conseil CommunautaireVous retrouverez ci-dessous les délibérations prises lors du conseil communautaire du 30 juin 2011 à Authume. Il y a : 36 enregistrements
D5011 - Délégation Président
30/06/2011
Délégation du Conseil communautaire au Président de la Communauté d’Agglomération – complément à la délibération du 13 mai 2011
D5111 - Prise de compétence Lecture Publique Facultative
30/06/2011
Prise de compétence de la lecture publique : ajout d’une compétence facultative
D5111 - Annexe Charte des benevoles
30/06/2011
Charte du bénévole proposée par le Conseil supérieur des bibliothèques
D5211 - Prise de compétence Lecture Publique Optionnelle
30/06/2011
Prise de compétence de la lecture publique : Extension de la compétence optionnelle par définition de l’intérêt communautaire
D5311 - Prise de compétence Sport Optionnelle
30/06/2011
Définition de l’intérêt communautaire dans le cadre de la compétence optionnelle « construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire »
D5411 - Prise de compétence Sport Facultative
30/06/2011
Elargissement du périmètre de la compétence Sports : Ajout d’une compétence facultative
D5511 - Avis SDCI
30/06/2011
Avis du Grand Dole sur la proposition de SDCI notifié par Monsieur le préfet du Jura
D5511 - Avis SDCI - ANNEXE
30/06/2011
D5611 - Attributions subvention ER ADPNJ
30/06/2011
Attribution de subventions
D5711 - Vente terrains communautaires Foucherans
30/06/2011
Vente de terrains communautaires situés dans la ZIC de Foucherans
D5811 - Mise en oeuvre dispositif clauses d'insertion
30/06/2011
Mise en oeuvre d’un dispositif mutualisé d’animation des clauses d’insertion
D5811 - Mise en oeuvre dispositif clauses d'insertion - ANNEXE
30/06/2011
D5911BIS - DSP SPANC
30/06/2011
Choix du délégataire pour la DSP SPANC
D6011 - Projet d'hôtel d'agglomération
30/06/2011
Projet d'hôtel d'agglomération
D6111 - EDAT salle de conférence hôtel d'agglomération
30/06/2011
Demande de cofinancements au titre des EDAT
D6211 - Compte administratif 2010
30/06/2011
Vote du compte administratif 2010
D6311 - Compte de gestion 2010
30/06/2011
Approbation du compte de gestion 2010
D6411 - Affectation de résultat 2010
30/06/2011
Affectation du résultat d’exploitation du budget principal et du budget annexe pour l’exercice 2010
D6511 - Bilan social 2010
30/06/2011
Bilan social 2010
D6611 - Création, suppressions de postes
30/06/2011
Modification du tableau des effectifs
D6711 - Versement d'une subvention à la caisse des sapeurs pompiers
30/06/2011
Versement d’une subvention à la caisse des sapeurs pompiers et maintien d’une allocation de retraite aux anciens sapeurs-pompiers non professionnels de Dole ou à leur veuves.
D6811 - Bilans des cessions et acquisitions foncières 2010
30/06/2011
Bilans des cessions et acquisitions foncières 2010
D6911 - Attribution du fonds d'accessibilité aux communes Dole Tavaux
30/06/2011
Attribution du fonds d'accessibilité aux communes Dole Tavaux
D6911 - Attribution du fonds d'accessibilité aux communes Dole Tavaux - ANNEXE
30/06/2011
D7011 - DUP Gens du voyage
30/06/2011
Projet d’aire de grands passages pour les gens du voyage – Déclenchement d’une démarche de déclaration d’utilité publique
D7111 - Politique foncière
30/06/2011
Politique foncière
D7111 - Politique foncière - ANNEXE
30/06/2011
D7211 - Délégations d'attributions au bureau Communautaire
30/06/2011
Délégations d'attributions au bureau Communautaire
D7311 - Condition d’accueil et tarification de l’aire de grands passages des gens du voyage
30/06/2011
Condition d’accueil et tarification de l’aire de grands passages des gens du voyage
D7311 - Condition d’accueil et tarification de l’aire de grands passages des gens du voyage - ANNEXE
30/06/2011
D7411 - Présentation du rapport d'activités 2010 CarPostal
30/06/2011
Présentation du rapport d'activités 2010 CarPostal
D7511 - Demande de subvention EDAT Schéma Mode Doux
30/06/2011
Demande de subvention EDAT Schéma Mode Doux
D7611 - Adoption du règlement communautaire des transports scolaires
30/06/2011
Adoption du règlement communautaire des transports scolaires
D7711 - Convention Plaine Jurassienne
30/06/2011
Convention Plaine Jurassienne pour le réseau TGD
D7811 - Modification de la liste des délégués au SICTOM de la zone de Dole
30/06/2011
Modification de la liste des délégués au SICTOM de la zone de Dole
D7911 - Signature de conventions d'objectifs avec la CAF du Jura
30/06/2011
Signature de conventions d'objectifs avec la CAF du Jura |
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