Hôtel d'agglomération
Place de l'Europe
39100 DOLE
03.84.79.79.79
Jours et horaires d’ouverture
Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 17h30.
Fermé les samedis.
Du 8 juillet au 27 août inclus : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00.
Fermé les samedis
MISE EN LIGNE LE 30 AVRIL 2024
DB1824 du 24 04 2024 Subvention exceptionnelle Association ESOX Plongée + Annexe
DB1924 du 24 04 2024 Avenant à la convention puits de captage Prairie d'Assaut + Annexe
DB2024 du 24 04 2024 Ouverture comptes à terme
MISE EN LIGNE LE 4 AVRIL 2024
DB1324 du 28 03 2024 Avenant convention partenariat Vallée de l'Ognon 2024 + Annexe
DB1424 du 28 03 2024 Convention partenariat association Valentin HAÜY + Annexe
DB1524 du 28 03 2024 Modification Tableau des effectifs
DB1624 du 28 03 2024 Renouvellement domiciliations postales entreprises
DB1724 du 28 03 2024 Déplacement guichet accueil structures accompagnement entreprises
MISE EN LIGNE LE 21 MARS 2024
DB0624 du 14 03 2024 Groupement Commandes contrat concession mobilier pub et non pub + Annexe
DB0724 du 14 03 2024 Dmde Subvention CD39 ENS Pelouses Monts dolois
DB0824 du 14 03 2024 Convention Occupation Domaine Public CNDR + Annexe
DB0924 du 14 03 2024 Convention Occupation Domaine Public Dole Triathlon + Annexe
DB1024 du 14 03 2024 Convention Occupation Domaine Public MJC Tennis de Table + Annexe
DB1124 du 14 03 2024 Convention Occupation Domaine Public Tennis Saint Aubin + Annexe
DB1224 du 14 03 2024 Signature Bail commercial Idéal Standard
MISE EN LIGNE LE 22 FEVRIER 2024
DB0424 du 15 02 2024 Convention de partenariat PDIPR Retraite Sportive du Grand Dole + Annexe
MISE EN LIGNE LE 24 JANVIER 2024
DB0224 du 17 01 2024 Renouvellement mises à dispo ateliers CAN et domiciliation
DB0324 du 17 01 2024 Convention autorisation occupation de locaux Rochefort-sur-Nenon + Annexe
MISE EN LIGNE LE 18 JANVIER 2024
DB0124 duu 11 01 2024 Conventions autorisation occupation domaine public boulodrome couvert + Annexe1 + Annexe2