Résultats de la recherche
319 results:
31.
Décisions de bureau 2023
Bureau du 6 avril
MISE EN LIGNE LE 13 AVRIL 2023 DB1723 du 06 04 2023 Convention partenariat entretien et balisage PDIPR + Annexe DB1823 du 06 04 2023 Subvention Association collectionneurs Jura…
32.
Plan de sauvegarde et de mise en valeur
Le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)
Un Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur peut être établi sur tout ou partie d'un site patrimonial remarquable. Celui-ci traduit les principes…
33.
Lieu d'accueil Parents-enfants PARENDOLE
Accueil Lieu d'Enfant Parent, c'est quoi ?
Une équipe d’accueillants vous propose une écoute bienveillante sur toutes les questions autour de la parentalité des enfants de 0 à 4 ans (développement…
34.
Dole, cœur de ville
La maison du projet
Située au 41, Rue des Arènes, la maison du projet est le guichet unique d’informations du projet « Dole, cœur de ville ». Les propriétaires et investisseurs peuvent y…
36.
Tribunes d’expression libre
TRIBUNES POLITIQUES - AVRIL / JUIN 2023
Le droit de grève oui, la détérioration de l’espace public NON ! Un climat explosif s’est emparé de notre pays mi-mars. Même à Dole nous avons été…
37.
Plan de sauvegarde et de mise en valeur
Le site patrimonial remarquable de Dole
Depuis le 23 juin 1967, le centre historique de Dole est couvert par un site patrimonial remarquable, anciennement dénommé secteur sauvegardé.
Ce secteur…
38.
Communauté d'agglomération
Au cœur de la nouvelle région Bourgogne-Franche-Comté, à 30 minutes des métropoles dijonnaise et bisontine, à 2 heures de Paris, Lyon, Lausanne et à 1 heure des premières stations d’altitude…
39.
Plan local d'urbanisme intercommunal
CALENDRIER DES PROCEDURES
- Janvier - Avril 2023 : Etudes et arbitrages techniques - Mai 2023 : réunion publique - Juin 2023 : validation des évolutions (arrêts) - Octobre –…
40.
Les conseils municipaux de 2022
Conseil Municipal du 21 décembre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
MISE EN LIGNE LE MERCREDI 28 DECEMBRE 2022
109 - Admission en non-valeur et effacement de…
Search results 31 until 40 of 319
Recherche en cours...
