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61.
Les arrêtés du Président
MISE EN LIGNE LE 21/03/2023
AR2023-010 - Autorisation de l'établissement Fromagerie BEL à rejeter les eaux usées autres que domestiques dans le réseau public de collecte
AR2023-011 Autorisation…
62.
Panneaux lumineux et Sortir à Dole
Outils de communication
Plusieurs supports de communication sont à disposition des associations afin qu'elles puissent promouvoir au mieux leurs activités et événements.
Les panneaux…
63.
Journées Européennes des Métiers d'Art
Partout en France et en Europe, les Journées Européennes des Métiers d’Art sont un événement unique au monde et gratuit en faveur d’une meilleure reconnaissance du secteur des métiers d’art.
Cette…
64.
Brochures
Plan de la ville de Dole
Plan de la ville de Dole
65.
La Commune de Goux
Goux est une ancienne commune française du département du Jura. En 1974, la commune est associée à Dole jusqu'en 2014 où elle prend le statut de commune…
66.
Délibérations 2017
Conseil communautaire du 14 décembre 2017 à Tavaux
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHÈSE
COMPTE-RENDU DU CONSEIL
Démission Mme Bouvret et Installation M. Druet
Adhésion CC Jura Nord au service…
67.
Délibérations 2018
Conseil communautaire du 20 décembre 2018 à Authume
15118 Mise à jour Plans Amortissement Immobilisations
15218 Provisions dépréciation Cptes de Redevables 15318 Décision Modificative 15418…
68.
Délibérations 2019
Conseil Communautaire 18 décembre 2019
COMPTE-RENDU Note de synthèse du conseil 14719 du 18 12 2019 Transfert Compétences Eau et Assaint 14819 du 18 12 2019 Admissions Non Valeur 2019 + Annexe …
69.
Délibérations 2020
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 DÉCEMBRE 2022 À TAVAUX
Ordre du jour
Conseil Communautaire du 17 décembre à Dole
Procès Verbal 9620 - Règlement Intérieur Conseil Ctaire + Annexe 9720 - Décision…
70.
Délibérations 2021
Conseil communautaire du 16 décembre 2021
PROVES VERBAL 12721 - Admissions en Non Valeur + Annexe 12821 - Fixation Taux Fiscalité Locale 2022 12921 - Budget Primitif 2022 13021 - Tarifs…
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