Grand Dole

Les arrêtés du Président

ConnaîtreLes délibérationsLes arrêtés du Président

MISE EN LIGNE LE 21/03/2023

AR2023-010 - Autorisation de l'établissement Fromagerie BEL à rejeter les eaux usées autres que domestiques dans le réseau public de collecte

AR2023-011 Autorisation de l'établissement COLRUYT RETAIL FRANCE à rejeter les eaux usées autres que domestiques dans le réseau public de collecte

AR2023-012 Autorisation de l'établissement C&K COMPONENTS à rejeter les eaux usées autres que domestiques dans le réseau public de collecte

MISE EN LIGNE LE 20/03/2023

AR2023-004 Composition des Commissions Paritaires de la CAGD

AR2023-005 Composition de la Commission Consultative Paritaire de la CAGD

AR2023-006 Composition du Comité Social Territorial commun CAGD, Ville de Dole et CCAS

AR2023-007 Composition de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail commun CAGD, Ville de Dole et CCAS

MISE EN LIGNE LE 07/03/2023

AR2023-008 Fermeture provisoire de l'aire d'accueil des gens du voyage Dole/Authume

MISE EN LIGNE LE 30/01/2023

AR2023-002 - Mise à jour N°3 des annexes du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

AR2023-002 - Mise à jour N°3 des annexes du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal PJ

MISE EN LIGNE LE 27/01/2023

AR2023-003 - Interdiction exceptionelle d'organiser des manifestations et des entraînements le 28 et 29 Janvier 2023

MISE EN LIGNE LE 13/01/2023

AR2023-001 Objectifs et modalités de concertation de la modification du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

Mise en ligne le 14.10.22

- AR2022-014 - Délégation signature services

Mise en ligne le 22.07.22

- AR2022-0012 - Rassemblement St Aubin
- AR2022-0013 - Délégation Isabelle Mangin