Hôtel d'agglomération
Place de l'Europe
39100 DOLE
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Jours et horaires d’ouverture
Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 17h30.
Fermé les samedis.
Du 8 juillet au 27 août inclus : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00.
Fermé les samedis
Les arrêtés du Président
MISE EN LIGNE LE 07/09/2023
AR2023-019 Modification de la composition du CST commun à compter du 01 Août 2023
MISE EN LIGNE LE 17/07/2023
AR2023-018 Lancement de la modification simplifiée n°1 du PLUi
MISE EN LIGNE LE 27/06/2023
MISE EN LIGNE LE 23/06/2023
AR2023-016 Représentation de Monsieur FICHERE à la CCSPL le 27 Juin par Mr GUERRIN
MISE EN LIGNE LE 22/06/2023
MISE EN LIGNE LE 13/06/2023
AR2023-014 - Arrêté portant fermeture provisoire de l'aire d'accueil des gens du voyage
MISE EN LIGNE LE 21/03/2023
MISE EN LIGNE LE 20/03/2023
AR2023-004 Composition des Commissions Paritaires de la CAGD
AR2023-005 Composition de la Commission Consultative Paritaire de la CAGD
AR2023-006 Composition du Comité Social Territorial commun CAGD, Ville de Dole et CCAS
MISE EN LIGNE LE 07/03/2023
AR2023-008 Fermeture provisoire de l'aire d'accueil des gens du voyage Dole/Authume
MISE EN LIGNE LE 30/01/2023
AR2023-002 - Mise à jour N°3 des annexes du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
AR2023-002 - Mise à jour N°3 des annexes du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal PJ
MISE EN LIGNE LE 27/01/2023
MISE EN LIGNE LE 13/01/2023
Mise en ligne le 14.10.22
- AR2022-014 - Délégation signature services
Mise en ligne le 22.07.22
- AR2022-0012 - Rassemblement St Aubin
- AR2022-0013 - Délégation Isabelle Mangin