Grand Dole
DOLE
EN 1 CLIC
Contact

Hôtel de ville

Place de l'Europe
39100 DOLE

03.84.79.79.79

Jours et horaires d’ouverture
Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30.
Le Samedi de 9h00 à 12h00 (Fermé du 12/07/2021 au 29/08/2021).

Les services municipaux
A- A+

Délibérations 2017

Conseil communautaire du 26 juin 2017 à Abergement-la-Ronce

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHÈSE

COMPTE-RENDU DU CONSEIL

Cpte Famille Remb except tickets CESU et ANCV

Convention ASO Tour de France 2017 / Convention ASO Tour de France 2017 Annexe

Rapport activités 2016 Blue Green / Rapport activités 2016 Blue Green Annexe

Approbation Comptes Gestion 2016

CA 2016 CAGD / CA 2016 CAGD Annexe

Affectation résultat exploitation 2016

Admissions en Non Valeur

Indemnités fonction élus ctaires / Indemnités fonction élus ctaires Annexe

Mise à dispo agent au CCAS / Mise à dispo agent au CCAS Annexe

Convention CCI poste partagé dvpeur territorial / Convention CCI poste partagé dvpeur territorial Annexe

Acquisition terrain à Ville de Dole ZA Gdes Epenottes

Acquisition terrain à Tavaux Zone Fermouche

Modification Statuts ARD / Modification Statuts ARD Annexe

Classement Dole Tourisme 1ère catégorie

Approbation Modification PLU Authume

Approbation Modification PLU Dole

Approbation Modification PLU Jouhe

Compensations communes procédure urba interrompue

Réhabilitation Buffet gare conv SNCF

Elaboration RLPi et extension procédure

Extension périmètre procédure élaboration PLUi

Extension périmètre procédure élaboration PLH

Orientations gales PADD / Orientations gales PADD Annexe

Révision PSMV Site remarquable Dole

Exemption Tavaux dispositif SRU

Subv Grand Dole Habitat 3 op acquisition-amélioration

Extension périmètre action sociale à restau scolaire

Reprise gestion restau scolaire - personnel

Elaboration PCAET

Rapport annuel 2016 CCSPL / Rapport annuel 2016 CCSPL Annexe

RPQS  SPANC Grand Dole 2016 / RPQS  SPANC Grand Dole 2016 Annexe / Rapport activités 2016 SPANC Annexe

Règlement communautaire transports 2017-2018 / Règlement communautaire transports 2017-2018 Annexe

Règlement Fonds concours modes doux / Règlement Fonds concours modes doux Annexe

Fonds concours modes doux St Aubin