Délibérations 2018

ConnaîtreLes délibérationsDélibérations du Conseil communautaireDélibérations 2018

Conseil communautaire du 20 décembre 2018 à Authume

15118 Mise à jour Plans Amortissement Immobilisations

15218 Provisions dépréciation Cptes de Redevables
15318 Décision Modificative
15418 Rapport CLECT - ACTP 2018
15518 ACTP Prévisionnelles 2019 + Annexe
15618 Budget Primitif 2019 + Annexe
15718 Admissions en Non Valeur + Annexe
15818 Fixation Taux Fiscalité Locale 2019
15918 Tarifs Ctaires 2019
16018 Mise en place Grpt Cdes permanent communes + annexe 1 - annexe 2
16118 Règlement Intérieur Personnel Ctaire + Annexe
16218 Mise en oeuvre RIFSEEP Filière Culturelle
16318 Modification Tableau Effectifs
16418 Conv Jura Service 2019 + Annexe
16518 Conv Terre d'Emplois TEMPO 2019 + Annexe
16618 MAD partielle agent à IDT 2019 + Annexe
16718 MAD agent à l'ARAPT 2019 + Annexe
16818 MAD agent au SMDL 2019 + Annexe
16918 Conv Prestations services et MAD Remplacement secrétaires mairie + Annexe
17018 Av Conv Mutualisation des services CAGD-Ville 2018 + Annexe
17118 Av Conv de MAD des services Tavaux 2018 pack RH + Annexe
17218 Av Conv de MAD des services Champvans 2018 pack RH + Annexe
17318 Adhésion Rochefort Pack RH 2019 + Annexe
17418 Adhésion Syndicat Inter des Eaux du Recépage Pack RH 2019 + Annexe
17518 Conv Mutualisation services Tavaux Pack RH 2019 + Annexe
17618 Conv Mutualisation services Champvans Pack RH 2019 + Annexe
17718 Désignation représentant SPL G2D39
17818 Adhésion Incubateur Régional DECA BFC + Annexe Convention + Annexe statuts
17918 Création Aide Directe Réhabilitation locaux commerciaux + Annexe
18018 Dépôt dossier Fisac Coeur de Ville + Annexe
18118 Cession Terrain SCI DIO
18218 Correctif Tarification Taxe Séjour 2019
18318 Déploiement Dispositif Accueil Dynamique et Numérique
18418 MAD et Cession Immeubles Place Barberousse - CASC
18518 PLH + Doc orientation - Annexe + Diagnostic partie 1 / partie 2
18618 Délégation locale de compétence Aides à la pierre + annexe
18718 ORI Bilan de la Concertation
18818 ORI Dole_Dossier DUP n°1 + Annexe
18918 Périmètre ORT + Annexe
19018 Attribution Subv Programmation Emploi Insertion 2019 + Annexe
19118 Attribution Fonds Concours Communes
19218 Conv financement 2018 EMTAD + Annexe
19318 Conv financement 2018 Ecole Musique St Aubin + Annexe

COMPTE-RENDU

Conseil communautaire du 15 novembre 2018 à Tavaux

COMPTE-RENDU DU CONSEIL

12818 Rapport d'Orientations Budgétaires
12918 Dérogations Repos Dominica
13018 Schéma Mutualisation Etat d'avancement
13118 Augmentation participation capital SEDIA
13218 Adhésion à l'APEJ
13318 Rapport Egalité Femmes Hommes
13418 Rapport Développement Durable
13518 Désignation représentant Lavans à Com Pol Soc et Cult
13618 Désignation représentants Santé CLS
13718 Attribution Fonds concours Champvans Damparis et Gredisans
13818 Avenant Réaménagement garantie 18 contrats
13918 Avenant Réaménagement garantie 8 contrats
14018 Tarif Horaire Unique - remplacement secrétaires mairie
14118 Modification Tableau Effectifs
14218 Conv prestation services Eclans Nenon et màd Asso Foncière Baverans
14318 Avenant Conv MAD SITIC du SIDEC + annexe
14418 GEMAPI Retrait Adhésion EPTB SD
14518 GEMAPI Programme prévisionnel Trame Bleue 2019-2021
14618 Avenants Conv Région et Transporteurs compensation tarifaire
14718 Conv Tarification combinée TER TGD
14818 Dmde Subv Fonctionnement CRD 2018
14918 Conv pluriannuelle d'Obj et Moyens Scènes du Jura 2018-2021 + annexe
15018 Projet Regroupement siège Ligue Football BFC

Conseil communautaire du 27 septembre 2018 à Damparis

COMPTE-RENDU DU CONSEIL

9218 Contrat Territoire Pays Dolois 2018 2020

9318 Entrée capital Champvans SPL G2D39

9418 Rapport Annuel SPL G2D39 2017

9518 Rapport Annuel SPL Hello Dole 2017

9618 Démission M. Prat et installation M. Zasempa Eclans Nenon

9718 Désignation représentants CAGD

9818 Dmde garantie emprunt Poiset et Kennedy Dole

9918 Dmde garantie emprunt place Nationale Dole

10018 Dmde garantie emprunt Cosaques Damparis

10118 Mandat spécial JP. Lefèvre Enseignement musical

10218 Conv prestations services Abergement Baverans Eclans et Villers Robert

10318 Conv prestation services ARAPT Contrat Local Santé

10418 Désignation nbre Mbres CHSCT

10518 Désignation nbre Mbres CT

10618 Recrutement formateurs vacataires

10718 Modification tableau des effectifs

10818 Mise à dispo conservateur Etat bibliothèques

10918 Abondement Fonds Prêt d'honneur IDT

11018 Attribution Aides à l'Immobilier d'entreprise + annexe

11118 Location terrain station Hydrogène

11218 Instauration Droit Préemption Urbain Amange

11318 Cession terrain à Sté KBIS Foncière Amplitude

11418 Tarification Taxe Séjour 2019

11518 Acquisition terrains Asso foncière Rochefort

11618 Tarif borne recharge électrique Aire covoiturage Choisey

11718 Acquisition parcelles M. Paradis Aire covoiturage Authume

11818 du 27 09 2018 Acquisition parcelles à Sté EQIOM

11918 Av Conv Régionale Cohésion Urbaine et Sociale

12018 Evaluation finale DLC Aides à la pierre

12118 Octroi Agréments et Subv NEOLIA

12218 Avenant 1 Conv APRR Aire covoiturage Choisey

12318 Exonération TEOM 2019

12418 Dmde Subv et Plan Finmt Aménagement Stade Bobin

12518 Attribution Fonds concours communes

12618 Tarifs catalogues expo Médiathèque

12718 Tarif périscolaire mercredi et soirée-veillée

Conseil communautaire du 19 juin 2018 à Dole

Note explicative de synthèse

COMPTE-RENDU DU CONSEIL

Démission de M. Alexandre DOUZENEL, délégué communautaire représentant la Ville de Dole et installation de M. Paul ROCHE

Communication de la synthèse du diagnostic global d’entrée de la Chambre Régionale des Comptes dans le cadre de la certification des comptes + annexe

Approbation des Comptes de Gestion 2017

Approbation du Compte Administratif 2017 + annexe

Affectation du résultat d’exploitation du budget principal et du budget annexe pour l’exercice 2017

Adoption du budget supplémentaire : reports de crédits, reprises des résultats de l’exercice précédent, ouvertures et transferts de crédits + annexe

Création d’un budget annexe - Transports

Fonds de péréquation des Ressources Intercommunales et Communales – FPIC – Modalités de répartition du prélèvement 2018

Adoption de la norme comptable M57 à partir du 1er janvier 2019

Demande de garantie d’emprunt par Grand Dole Habitat dans le cadre de l’opération acquisition – amélioration de 14 logements situés 28 rue de Besançon à Dole + annexe

Demande de garantie d’emprunt par l’Office Public de l’Habitat du Jura dans le cadre de l’opération construction de 5 logements situés rue du Soleil à Damparis + annexe

Souscription à l’augmentation de capital social de la SPL GRAND DOLE DEVELOPPEMENT 39

Rattachement du Centre Communal d’Action Sociale au Comité Technique Commun de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole et de la Ville de Dole

Mises à disposition partielles d’un agent de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole – Service de remplacement des secrétaires de mairie

Acquisition d'une station de distribution d'hydrogène

Acquisition foncière pour l'implantation d'une station de distribution d'hydrogène

Engagement de travaux d'aménagement au Centre d'Activités Nouvelles

Approbation de la liste des actionnaires de la Société Publique Locale « Agence Économique Régionale »

Transfert des ZAE non achevées – modalités de cession des terrains restant à commercialiser

Signature d'une convention de reversement de la taxe d'aménagement à la Communauté d’Agglomération du Grand Dole

Renouvellement de la convention de Délégation locale des aides à la pierre

Opération de restauration immobilière au sein du Site Patrimonial Remarquable de Dole

Convention dans le cadre du programme « Action Coeur de Ville » + annexe

Acquisition de parcelles à Monsieur et Madame PERDRIZET – Damparis et Tavaux

Cession de terrain à la société ITM IMMO LOG – Zone industrielle de Rochefort-sur-Nenon

Aménagement de l’immeuble de l’ancien Comité d’Etablissement des Usines SOLVAY – Concession de travaux avec la SPL Grand Dole Développement 39

Rapport annuel d’activités de la Commission Consultative des Services Publics Locaux – Année 2017

Rapport annuel d’activités de la Délégation de Service Public - DOLEXPO – Année 2017 + annexe

Rapport annuel d’activités de SUEZ et SOGEDO – DSP SPANC – Année 2017 + annexe

Rapport sur le prix et la qualité du service de la DSP SPANC – Année 2017 + annexe

Rapport annuel d’activités de la Société Blue Green - DSP Golf – Année 2017 + annexe

Rapport annuel d’activités de la Société CarPostal - DSP Transports – Année 2017 + annexe

Adoption du règlement communautaire des transports 2018/2019 + annexe

Avenant 3 à la Délégation de Service Public Transports + annexe

Aire de covoiturage de Choisey – Travaux relatifs à l’extension du réseau électrique par le SIDEC

Modification des conditions générales de location de vélos longue durée

Semaine de la mobilité – Demande de subvention à l’ADEME

Demande de subvention pour les travaux de rénovation et d’aménagement du Stade Bobin et de ses vestiaires

Conventions de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales du Jura

Travaux de modernisation dans les accueils périscolaires du Grand Dole

Bilan du Contrat de Ville 2017

Programmation du Contrat de Ville 2018 + annexe

Attribution de fonds de concours pour les communes d’Amange, Baverans, Foucherans, Lavangeot et Moissey + annexe

Conseil communautaire du 15 mars 2018 à Abergement-la-Ronce

Note explicative de synthèse

COMPTE-RENDU DU CONSEIL

Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche-Comté + annexes

Extension du périmètre de l’intérêt communautaire

Budget Primitif 2018 + annexes

Fixation des taux de fiscalité locale pour 2018

Subventions aux associations et aux collectivités pour l’année 2018

Modification du taux du Versement Transport

Mise en place d’un fonds de concours pour les communes de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole + annexes

Tarifs du Conservatoire à Rayonnement Départemental pour l’année scolaire 2018-2019

Création d’emplois saisonniers pour la période estivale 2018

Mise à disposition partielle d’un agent de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole auprès d’Initiative Dole Territoires + annexe

Mise à disposition d’un agent de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole auprès de l’ARAPT + annexe

Modification du tableau des effectifs

Service de remplacement de personnel de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole – Convention de prestation de services + annexes

Transfert des personnels du Conservatoire à Rayonnement Départemental auprès de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole à compter du 1er mai 2018

Création d’un comité technique commun entre la Communauté d’Agglomération du Grand Dole et la Ville de Dole

Acquisition et mise à disposition d’un logiciel de gestion des cimetières + annexes

Modification des statuts du Pôle Métropolitain Centre Franche-Comté + annexes

Démission et remplacement de M. ROBE Bruno, délégué communautaire suppléant de la commune de Châtenois

Augmentation de capital de la Société Publique Locale « Agence Économique Régionale de Bourgogne Franche-Comté » + annexes

Plan de contrôle des aides de l’Agence Nationale de l’Habitat pour 2018 + annexes

Programme d’actions territorial 2018 pour les aides à la pierre

Acquisition des parcelles situées dans la future extension de la zone industrielle de Rochefort-sur-Nenon

Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Site Patrimonial Remarquable de Dole - mise en place de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable (CLSPR)

Travaux de réhabilitation de la restauration scolaire de l’école Wilson – Plan de financement

Projet d'interprétation du réseau Espaces Naturels Sensibles des Monts Dolois - Demande de financement au Conseil Départemental du Jura pour 2018

Adhésion et représentation au Syndicat de l’Ausson

Révision du plan de financement et demande de subvention dans le cadre du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

Réhabilitation du ruisseau de Falletans dans la traversée du village – Demandes de financement

Conseil communautaire du 22 février 2018 à Champvans

COMPTE-RENDU DU CONSEIL

Schéma de mutualisation des services – état d’avancement 2017

Rapport d’activités 2017 de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole

Rapport d’Orientations Budgétaires 2018

Pacte Fiscal et Financier de solidarité de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole

Rapport annuel 2017 sur l’égalité Femmes - Hommes

Service de remplacement de personnel de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole - Mises à disposition partielles et conventions de prestation de services

Bilan foncier 2017

Cession de terrain à la société Jura Trucks Services - Zone des Chaucheux

Cession de terrain à la société Pagot & Savoie - Zone des Chaucheux

Cession de terrain à la société Cérignat – Zone des Chaucheux

Cession de terrain à la société Technisol – Zone des Chaucheux

Avenant à la convention avec la SAFER Bourgogne Franche Comté pour la maîtrise foncière de l'extension de la zone industrielle de Rochefort-sur-Nenon

Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur les communes de Champagney et de Crissey

Adhésion des communes de la Communauté de Communes Jura Nord au service d’instruction du Droit des Sols

Rapport 2017 sur la situation en matière de Développement Durable

Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté dans le cadre du transfert de compétence Transport

Création d’un accueil périscolaire et d’un restaurant scolaire pour la maternelle Rockefeller

Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage concernant la réalisation de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) des Sorbiers

Travaux de réhabilitation et de modernisation des Accueils de Loisirs Sans Hébergement et des restaurants scolaires