Hôtel d'agglomération
Place de l'Europe
39100 DOLE
03.84.79.79.79
Jours et horaires d’ouverture
Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30.
Les samedis de 9h00 à 12h00.
Du 6 juillet au 30 août inclus : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00.
Fermé les samedis.
Délibérations 2026
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 MAI 2026
CONSEIL COMMUNAUTAIRE D'INSTALLATION DU 16 AVRIL 2026
Ordre du Jour
Liste des délibérations
MISE EN LIGNE LE 23 AVRIL 2026
2026-001 Installation du Conseil Communautaire
2026-002 Election du Président
2026-003 Détermination nombre VP et membres Bureau
2026-004 Election des Vice-présidents
2026-005 Election Membres du Bureau
2026-006 Charte de l'élu local
2026-007 Délégation d'attributions du Conseil Ctaire au Président
2026-008 Délégation d'attrtibutions du Conseil Ctaire au Bureau
2026-009 Fixation des indemnités de fonction Président, VP et membres Bureau
2026-010 Droit à la formation des élus
2026-011 Mandat spécial confié à Mme ANTOINE