Hôtel d'agglomération
Place de l'Europe
39100 DOLE
03.84.79.79.79
Jours et horaires d’ouverture
Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30.
Les samedis de 9h00 à 12h00.
Du 6 juillet au 30 août inclus : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00.
Fermé les samedis.
Ordre du Jour
Liste des délibérations
MISE EN LIGNE LE 13 MAI 2026
2026-012 Démission M. Troncin mandat conseiller ctaire Moissey
2026-013 Conditions dépôt liste candidats CAO et CDSP
2026-014 Election membres CAO et CDSP
2026-015 Constitution et composition CLECT
2026-016 Désignation membres CCSPL
2026-017 Désignation membres Commission Contrôle Financier
2026-018 Désignation membres CA SPL G2D39
2026-019 Désignation membres CA SPL Hello Dole
2026-020 Désignation représentants AKTYA
2026-021 Désignation représentants SEDIA
2026-022 Désignation membres CA SEMOp DOLEA Eau et Assainissement
2026-023 Désignation membres CA SEMOp Grand Dole Mobilités
2026-024 Désignation membres CA SEMOp Grand Dole Aquatique
2026-025 Désignation membres CA Grand Dole Habitat
2026-026 Composition CIID
2026-027 Désignation membres SICTOM
2026-028 Désignation représentants organismes extérieurs
2026-029 Désignation référent déontologue élu local
2026-030 Remboursement frais élus et emplois fonctionnels
2026-031 Dotation complémentaire EPCE CBNBFC ORI
2026-032 Rapport quinquennal évolution AC + Annexe
2026-033 Rapport de la CLECT - ACTP 2026
2026-034 Modification règlement intérieur Accueils Loisirs + Annexe1 + Annexe2
PROCES VERBAL
Ordre du Jour
Liste des délibérations
MISE EN LIGNE LE 23 AVRIL 2026
2026-001 Installation du Conseil Communautaire
2026-002 Election du Président
2026-003 Détermination nombre VP et membres Bureau
2026-004 Election des Vice-présidents
2026-005 Election Membres du Bureau
2026-006 Charte de l'élu local
2026-007 Délégation d'attributions du Conseil Ctaire au Président
2026-008 Délégation d'attrtibutions du Conseil Ctaire au Bureau
2026-009 Fixation des indemnités de fonction Président, VP et membres Bureau
2026-010 Droit à la formation des élus
2026-011 Mandat spécial confié à Mme ANTOINE